Privacy Policy

Préambule

La présente Charte d’utilisation des données personnelles s’applique au site internet https://www.reversense.com édité par la Société REVERSENSE. Elle a pour objectif d’informer l’ensemble des Utilisateurs sur :

La manière dont leurs données à caractère personnel peuvent le cas échéant être collectées et traitées par la Société ;
La manière dont leurs données sont, le cas échéant, partagées entre l’Utilisateur et les sous-utilisateurs de la plateforme ;
Les droits dont ils disposent concernant leurs données ;
L’identité du responsable de traitement de leurs données ;
Le transfert de leurs données vers des tiers ;
La politique de la Société en matière de gestion des « cookies ».

Cette politique de confidentialité complète les Mentions légales et Conditions Générales de Vente consultables par les Utilisateurs sur le site internet https://www.reversense.com/.

La Société s’engage à traiter l’ensemble des données collectées de manière conforme :

Au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, entré en application le 25 mai 2018 ;
A la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite loi « Informatique et Libertés » modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles.

Article 1 : Le Responsable de traitement des données

Les données à caractère personnel sont collectées par :

La Société REVERSENSE, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Toulouse, sous le numéro 891 219 180 et dont le siège social est situé au 11 Avenue de Toulouse – 31220 CAZERES.

Le responsable du traitement peut être contacté en adressant un courrier postal à l’adresse suivante:

Société REVERSENSE

11 Avenue de Toulouse

31220 CAZERES

Ou via l'adresse électronique contact@reversense.com ou via notre formulaire contact.

Article 2 : Les données à caractère personnel collectées et traitées

Dans le cadre de l’exploitation du site internet https://www.reversense.com roposé par REVERSENSE, cette dernière collecte des données à caractère personnel relatives aux Utilisateurs.

2.1. Les données générales sont collectées pour le fonctionnement du site internet https://www.reversense.com.

Lors de votre connexion : votre adresse IP ainsi que des données de navigation, ce sous réserve de votre accord et du paramétrage de votre terminal ;
Lors d’échanges avec nous via le formulaire de contact : vos nom(s) et prénom(s), le nom de votre société, votre adresse (rue, code postal, ville), votre numéro de téléphone, ainsi que votre adresse courriel. Ces données sont indispensables pour répondre aux messages que vous nous adressez via le formulaire de contact.
Lorsque vous naviguez sur notre Site et que vous avez autorisé la collecte de vos données par le biais des cookies.
Lors de la passation de Commande de Produit(s) et/ou Service(s).
Lors de la consultation et de l’utilisation par les utilisateurs des fonctionnalités proposés sur notre Site ;

Lorsque cela est nécessaire au regard de la réglementation applicable, la Société, s’engage à recueillir le consentement exprès, spécifique et préalable des Utilisateurs et/ou à permettre de s’opposer à l’utilisation de leurs données pour certaines finalités. Tout utilisateur dispose à ce titre, du droit de retirer à tout moment son consentement.

2.2. La Société peut être amenée à traiter les données à caractère personnel suivantes conformément aux finalités décrites à l’article 3 de la présente politique de confidentialité :

2.2.1. Pour ce qui concerne la gestion du site internet https://www.reversense.com, lorsque les Utilisateurs créent un compte et utilisent les différentes fonctionnalités du site, les données collectées sont les suivantes :

Données d’identification obligatoires à la prise de contact, comprenant le nom, le nom, l’adresse électronique et la position occupée ;
Données d’identification obligatoires à l'inscription comprenant, adresse électronique, nom, prénom, nom de la structure, type de structure, mot de passe, adresse postale ;
Informations d’utilisateur comprenant les informations de profil facultatives : numéro de téléphone, domaine d'activité, informations de paiement, logo de la structure ;
Informations de navigation comprenant l’historique des consultations, adresses IP, paramètres de navigateur.

2.2.2. En outre, dans le cadre de ses interactions avec le site https://www.reversense.com, certaines données sont automatiquement collectées depuis l’appareil ou le navigateur internet des Utilisateurs. Les informations sur ces pratiques sont précisées à l’article 8 « Cookies » ci-après. Ces données incluent l’adresse IP et les cookies.

Article 3 : Les finalités des traitements

REVERSENSE, collecte ou traite les données personnelles des Utilisateurs dans le respect des lois sur la protection des données européennes et françaises, si nécessaire :

Pour fournir un ou plusieurs service(s) à l’Utilisateur ;
Pour se conformer à la loi applicable ou toute autre obligation légale ;
Pour identifier les personnes utilisant notre Site ;
Pour réaliser des statistiques relatives à l’utilisation du site et d’en améliorer le fonctionnement ;
Pour répondre aux messages que vous nous adresser via le formulaire de contact ;
Pour traiter vos Commandes ;
Pour procéder aux opérations de maintenance et de recherche d’erreurs ;
Pour protéger la sécurité des systèmes, pour détecter et prévenir la fraude, ou veiller aux intérêts légitimes de la Société, sans méconnaître pour autant les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux des Utilisateurs exigeant une protection accrue de leurs données à caractère personnel.

L’Utilisateur dispose à tout moment du droit de retirer son consentement donné, ou de s’opposer à tout traitement de ses données personnelles collectées.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

Accéder au site https://www.reversense.com et fournir les fonctionnalités proposées ;

Lorsque l’Utilisateur accède au formulaire de contact, nous collectons et utilisons les informations personnelles communiquées pour fournir l’accès aux services sollicités par l’Utilisateur.

Faire fonctionner, maintenir et améliorer les fonctionnalités, produits et services proposées par le site https://www.reversense.com.

Les données personnelles communiquées par l’Utilisateur sont utilisées pour faire fonctionner nos activités à des fins comptables et d’audit. Elles permettent également de détecter des problèmes techniques ou de service et administrer le site https://www.reversense.com/.

Les données personnelles relatives à la façon dont l’Utilisateur utilise les services sont utilisées pour comprendre les comportements et préférences des Utilisateurs et pour élaborer des statistiques en vue d’améliorer les services proposés sur la plateforme et pour développer de nouvelles fonctionnalités.

Offrir un contenu et une navigation personnalisés

Pour rendre les services et produits plus pertinents en fonction des intérêts des Utilisateurs, sous réserve d’avoir obtenu le consentement explicite et préalable de l’Utilisateur.

Permettre à l’Utilisateur d’être contacté, à sa demande expresse, par une entreprise partenaire fournissant des services complémentaires.

Après accord exprès de l’Utilisateur, REVERSENSE pourra transférer les informations de contact de l’Utilisateur à l’entreprise partenaire sélectionnée par ce dernier afin de bénéficier de services d’accompagnement et d'audit plus poussés.

Pour se conformer aux obligations légales, prévenir ou détecter des fraudes, abus, utilisations illicites, violations des Conditions Générales de Vente, et pour se conformer à des décisions de justice et requêtes gouvernementales.

Article 4 : Consentement

Lors de la création et/ou de la gestion de l’espace personnel de l’Utilisateur à partir de la plateforme proposée par REVERSENSE, l’Utilisateur est amené à remplir des formulaires et communiquer des données à caractère personnel afin qu’il puisse accéder et bénéficier de l’ensemble des services proposés.

REVERSENSE s’engage, lorsque la réglementation applicable en vigueur l’exige, à recueillir le consentement explicite, spécifique et préalable de l’Utilisateur, et/ou à permettre à l’Utilisateur de s’opposer à l’utilisation de ses données à caractère personnel pour certaines finalités, et/ou à accéder et/ou à rectifier des informations le concernant.

Article 5 : Transmission des données à caractère personnel à des tiers

Les données à caractère personnel collectées par REVERSENSE sont susceptibles d’être transmises à des sociétés tierces dans le cadre de contrats de sous-traitance signés par REVERSENSE exclusivement pour les besoins des finalités indiquées à l’Article 3. Préalablement aux transferts, la Société prendra toutes les mesures et garanties nécessaires pour sécuriser de tels transferts.

Des transferts peuvent ainsi être réalisés dans le cadre des activités et services suivants : gestion emailing, prestations informatiques, recherches et statistiques.

Après accord exprès de l’Utilisateur, REVERSENSE pourra également transférer les informations de contact de l’Utilisateur à l’entreprise partenaire sélectionnée par ce dernier afin de lui permettre de bénéficier de services d’accompagnement et d'audit plus poussés.

REVERSENSE ne transmet aucune donnée à caractère personnel à des partenaires à des fins d’opérations commerciales ou à toutes autres fins qui ne répondraient pas aux besoins des finalités indiquées à l’Article 3.

Dans l’hypothèse où REVERSENSE envisagerait de modifier sa politique de transfert de données en vue d’effectuer des transferts à des partenaires notamment commerciaux, elle pourra le faire uniquement après avoir obtenu le consentement explicite et préalable de l’Utilisateur.

Article 6 : Hébergement des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées et traitées sont hébergées par la Société en France ou par tout prestataire de services hébergeant ses serveurs en France ou sur tout autre territoire européen. / mondial.

L'Utilisateur est informé que nous pouvons, le cas échéant, effectuer un transfert de vos données à caractère personnel vers un pays tiers ou à une organisation internationale faisant l'objet d'une décision d'adéquation rendue par la commission européenne étant précisé que, en présence d'un transfert vers un pays ou une organisation internationale ne faisant pas l'objet d'une décision d'adéquation, alors cela ne pourra être effectué qu'à la condition que soient mises en place les garanties appropriées et que les utilisateurs concernés disposent de droits opposables et de voies de recours effectives, dans les conditions de la Réglementation en vigueur.

Article 7 : Conservation des données

Les données à caractère personnel sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont traitées et selon les recommandations de la CNIL et s’inspire de la norme simplifiée n° NS-048 relative aux traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects.

Elles peuvent ensuite être archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire pour des raisons limitées et autorisées par la loi (paiement, garantie, litiges ...).

Finalité du traitement	Licéité Base juridique	Durée de conservation en base active	Archivage
Prendre des informations pour la Commande de Solutions Informatiques	Conditions Générales de Vente du Site https://www.reversense.com/fr/#/home.	2 ans si inactivité de l’usager sur la période ou non consentement suite à sollicitation du responsable du traitement.	2 ans
Etablir la preuve d’un droit et/ou d’un contrat ou devant être conservées auu titre du respect d’une obligation légale	Conditions Générales de Vente du Site et obligations légales	5 ans	Durée légale
Les logs de connexion	Consentement via la présente Charte	12 mois
Messages adressés via le formulaire de contact	Consentement via la présente charte	3 ans à compter du dernier contact

Article 8 : C

Article 8 : Cookies

Lors de la consultation du site internet https://www.reversense.com/fr/#/home, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Un cookie est un petit fichier texte stocké dans le navigateur de votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il est destiné à collecter des informations relatives à votre navigation ou à vous adresser des services adaptés à votre terminal. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet.

8.1. Les cookies utilisés et leur finalité

Le Site Internet de REVERSENSE utilise différents types de cookies :

Cookies strictement nécessaires à la fourniture de nos services en ligne : ils permettent à nos services de fonctionner de manière optimale. Ils sont essentiels pour naviguer et accéder à nos services. Ils sont par conséquents toujours actifs ;
Cookies de personnalisation : ces cookies permettent d’analyser votre profil de navigation afin de personnaliser votre expérience en tant qu’Utilisateur de nos services. Ils nous permettent ainsi de vous proposer des fonctionnalités personnalisées et de les conserver ;
Cookies de performance destinés à la mesure d’audience, dits analytics. Ces cookies sont utilisés pour connaître l’affluence et ou la fréquence de visiteurs présents sur la plateforme afin notamment de s’assurer que ce dernier fonctionne rapidement. Ils permettent d’analyser les performances de la plateforme pour en améliorer son fonctionnement.
Cookies émis par des applications tierces intégrées à notre site. Nous sommes susceptibles d’inclure sur notre site, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "J'aime", issus de réseaux sociaux tels que GitHub, Twitter, LinkedIn, etc. Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site. Nous ne contrôlons pas le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux Données dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux. Pour connaître la politique de protection de vie privée des réseaux sociaux précités cliquez sur le nom du réseau social de votre choix : GitHub, Twitter, LinkedIn, etc.

Les cookies collectés ne sont pas cédés à des tiers ni utilisés à d’autres fins que celles édictées ci-dessus.

Des cookies liés au service GOOGLE analytics permettant d’obtenir des statistiques de fréquentation anonymes de notre Site afin d’optimiser son ergonomie, sa navigation et ses contenus. En désactivant ces cookies, nous ne pourrons pas analyser le trafic de notre Site.

Nous utilisons Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »).

La société Google indique qu'elle s’est soumise à l’accord sur le bouclier de protection de la vie privée (Privacy Shield) conclu entre l’Union européenne et les États-Unis et est certifiée. Ce faisant, Google s’engage à respecter les normes et les dispositions du droit européen sur la protection des données. Pour toute information complémentaire, veuillez consulter le lien suivant : https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active.

Google Analytics utilise des « cookies », c’est-à-dire des fichiers textes qui sont mémorisés sur votre ordinateur et qui permettent une analyse de votre utilisation du site Internet. Les informations générées par le cookie sur l’utilisation de ce site Internet par le visiteur du site sont en général transmises à un serveur de Google aux États-Unis où elles y sont mémorisées.

En cas d’activation de la fonction d’anonymisation de l’IP sur ce site Internet, votre adresse IP est toutefois raccourcie au préalable par Google au sein des états membres de l’Union européenne ou des autres états signataires de l’Accord sur l’Espace économique européen. L’adresse IP complète ne sera transmise à un serveur Google aux États-Unis pour y être raccourcie que dans des cas exceptionnels. L’anonymisation de l’IP est active sur ce site Internet. Google utilisera ces informations en notre nom pour analyser votre utilisation du site Internet, pour créer des rapports sur les activités du site Internet et pour nous fournir d’autres prestations liées à l'utilisation du site Internet et d’Internet.

L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas jointe aux autres données de Google. Vous pouvez empêcher la mémorisation des cookies par une configuration appropriée de votre logiciel de navigation ; nous attirons cependant votre attention sur le fait que, le cas échéant, vous ne pourrez pas utiliser pleinement toutes les fonctions de ce site Internet.

En outre, vous pouvez empêcher la transmission des données générées par le cookie et liées à votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) à Google et le traitement de ces données par Google en téléchargeant le plug-in du navigateur disponible sous le lien suivant et installez: http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Comme alternative au navigateur ou aux navigateurs sur les appareils mobiles, vous pouvez cliquer sur le lien suivant pour configurer un cookie de désactivation qui empêchera Google Analytics d'accéder à ce site à l'avenir (ce cookie de désactivation ne fonctionne que dans ce navigateur et pour ce domaine uniquement. Effacer les cookies dans votre navigateur, vous devez cliquer à nouveau sur ce lien): Désactiver Google Analytics.

8.2. Configuration des cookies

Vous disposez de différents moyens pour la gestion des cookies.

Vous avez la possibilité ci-dessous de gérer la configuration de vos cookies à tout moment via une interface dédiée ou via votre navigateur.

Cookies strictement nécessaires

Ces cookies permettent à nos services de fonctionner de manière optimale. Ils sont essentiels pour naviguer et accéder à nos services. Ils sont par conséquent toujours actifs.

Tag	Utilisation du cookie	Durée de conservation	Conséquence de la désactivation
adresse site	Authentification, persistance de session et navigation	13 mois	Non accès au service
adresse site	Authentification, persistance de session et navigation	13 mois	Non accès au service

Cookies de personnalisation

Ces cookies permettent d’analyser votre profil de navigation afin de personnaliser votre expérience en tant qu’utilisateur de nos services. Ils nous permettent ainsi de vous proposer des fonctionnalités personnalisées et de les conserver.

Tag

Utilisation du cookie

Durée de conservation

Conséquence de la désactivation

adresse site

Personnalisation de la page d'accueil après authentification

13 mois ou désactivation du cookie par l’utilisateur

Indisponibilité de la fonction

EXEMPLE:

facebook.com

Insertion d'un fil d'actualité Facebook dans le dashboard personnalisé ou sur la page d'un groupe

Session ou désactivation du cookie par l’utilisateur

Indisponibilité de la fonction et des ressources

Cookies de contenus tiers

REVERSENSE permet d’insérer des contenus tiers dans une ressource. Ces services ou sites tiers utilisent leurs propres cookies. Nous vous invitons à vous reporter à leurs politiques respectives en matière de cookies.

Tag	Utilisation du cookie	Durée de conservation	Conséquence de la désactivation
adresse du site	Insertion de vidéos/photos/liens/documents :etc… issues du site …… dans une ressource	Session ou désactivation du cookie par l’utilisateur	Indisponibilité de la ressource

Cookies de performance

Ces cookies sont utilisés pour connaître l’affluence et ou la fréquence de visiteurs présents sur la plateforme afin notamment de s’assurer que cette dernière fonctionne rapidement. Ils permettent d’analyser les performances de la plateforme pour en améliorer son fonctionnement.

Tag

Utilisation du cookie

Durée de conservation

Conséquence de la désactivation

www.google-analytics.com

www.googletagmanager.com

Données de fréquentation et de performance

2 ans ou désactivation du cookie par l’utilisateur

Non prise en compte. Sans ces cookies, nous ne pourrons pas analyser les performances du Site.

Le paramétrage via votre navigateur

Vous pouvez à tout moment vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Cliquez sur le lien correspondant au navigateur de votre choix pour accéder aux instructions détaillées sur le paramétrage des cookies :

Refuser les cookies de mesure d’audience

Les outils de mesure d’audience proposent une option permettant de bloquer la collecte d’information sur notre site. Pour savoir comment activer cette option, suivez les indications fournies sur le site des outils concernés :

Mesure d’audience Google Tag Manager

Refuser les cookies des réseaux sociaux.

Pour refuser les cookies utilisés par les réseaux sociaux, notamment à travers les boutons de partage, cliquez sur le lien correspondant au réseau social de votre choix :

8.3. Consentement

En naviguant sur https://www.reversense.com/, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous permettre de naviguer et d’accéder à des services personnalisés.

Lors de votre première navigation et inscription, nous vous avons informé de la présence de cookies destinés notamment à vous proposer des offres adaptées à vos centres d’intérêts et à réaliser des statistiques de visites, et de la possibilité de vous y opposer en accédant à la présente Charte d’utilisation des données personnelles.

Nous vous informons que le refus des cookies, la désactivation de certains cookies ou la suppression de ceux qui sont enregistrés sur votre terminal peuvent altérer votre navigation ou vous empêcher de bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités nécessaires pour bénéficier d’un accès optimal au site internet de REVERSENSE.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

8.4. Droits d’accès, de suppression, d’opposition

Comme pour les autres données à caractère personnel, vous disposez des mêmes droits précisés à l’Article 10 ci-après.

8.5. Durée de conservation

Les cookies collectés sont conservés par la Société pour une durée de 13 mois maximum. Cette durée n’est pas prorogée automatiquement lors de vos nouvelles visites sur le site. Au-delà de cette durée, les données associées à un identifiant sont, soit supprimées, soit rendues anonymes.

Article 9 : Sécurité des données

Pour assurer la sécurité des données personnelles, notamment pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès, la Société prend toutes les précautions utiles au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement (protection physique des locaux, procédé d’authentification de nos clients avec accès personnel et sécurisé via des identifiants et mots de passe confidentiels, journalisation des connexions, chiffrement de certaines données,…).

Article 10 : Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les Utilisateurs du site internet et services proposés par REVERSENSE disposent des droits suivants qu’ils peuvent exercer à tout moment :

Droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données ;
Droit à la limitation du traitement de ses données ;
Droit à la portabilité de ses données ;
Droit à l’effacement et à l’oubli numérique.

en prenant contact auprès de REVERSENSE par courrier postal :

Société REVERSENSE

11 Avenue de Toulouse

31220 CAZERES

Ou via l'adresse électronique contact@reversense.com ou via notre formulaire contact.

Toute demande devra préciser le droit que vous souhaitez exercer, être accompagnée de la photocopie de votre carte nationale d’identité (ou passeport) en cours de validité et mentionner les coordonnées (adresse, téléphone, mail) auxquelles nous pourrons vous contacter. Ces informations ne seront conservées que le temps nécessaire au traitement de vote demande.

Il est toutefois précisé que l'exercice de votre droit à l'effacement de vos données à caractère personnel et/ou l'exercice de votre droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel et/ou l'exercice de votre droit à une limitation du traitement de vos données à caractère personnel et/ou de votre droit de retirer votre consentement à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel est susceptible d’entrainer l’impossibilité pour l'Utilisateur d'utiliser le site et /ou de passer une Commande.

En outre vous êtes informé de votre droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) soit par voie postale 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris 07 soit en déposant une plainte en ligne sur le site www.cnil.fr.

Article 11 : Liens vers les autres sites

La plateforme et les contenus publiés par les Utilisateurs peuvent contenir des liens vers d’autres sites, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Nous ne sommes aucunement responsables des politiques ou pratiques de protection des données des autres sites que vous choisissez de visiter à partir du Site internet de REVERSENSE. Nous vous invitons donc à prendre connaissance des politiques de protection des données de ces autres sites, afin de comprendre leurs modalités de collecte, d’utilisation et de partage de vos données.

Article 12 : Modifications

REVERSENSE se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment la présente Charte d’utilisation des données personnelles. Ces modifications seront publiées au sein de la présente rubrique. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement la Charte d’utilisation des données personnelles et à vérifier si des modifications y ont été apportées.

Article 13. Prise de décision automatisée

Il est indiqué qu'il n'est pas procédé, au moyen des données à caractère personnel collectées, à une prise de décision automatisée au sens de la Réglementation en vigueur.

Article 14. Eventuel traitement ultérieur des données à caractère personnel

Dans le cas où il serait effectué un traitement ultérieur des données à caractère personnel pour des finalités autres que celles pour lesquelles les données à caractère personnel ont été collectées et telles qu'identifiées ci-avant, le REVERSENSE fournira au préalable à la personne concernée des informations au sujet de cette autre finalité et toute autre information pertinente légale requise.

En savoir plus

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).